Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • youtube
  • youtube
Mairie de BELFORT DU QUERCY Le bourg 46230 Belfort du Quercy 05 65 31 60 58
Mairie de BELFORT DU QUERCY Le bourg 46230 Belfort du Quercy 05 65 31 60 58
  • ACCUEIL
  • NOTRE VILLAGE
    • Sa situation
    • Son histoire
    • Son patrimoine
    • Son école
    • Son église
  • NOTRE MAIRIE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil Municipal
    • L'Intercommunalité
    • Le Bulletin Municipal
    • Séances CONSEIL MUNICIPAL - Documents règlementaires
  • VIE PRATIQUE
    • Numéros utiles
    • Location de la salle des fêtes et prêt du matériel
    • Services sociaux
    • Construire à Belfort de Quercy
    • Le pont bascule
    • Gestion des déchets
    • Petites annonces
    • Démarches en ligne
  • ECONOMIE
  • NOS ASSOCIATIONS
  • TOURISME
    • Les hébergements
    • Les activités de loisirs
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • NOTRE VILLAGE
    • Sa situation
    • Son histoire
    • Son patrimoine
    • Son école
    • Son église
  • NOTRE MAIRIE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil Municipal
    • L'Intercommunalité
    • Le Bulletin Municipal
    • Séances CONSEIL MUNICIPAL - Documents règlementaires
  • VIE PRATIQUE
    • Numéros utiles
    • Location de la salle des fêtes et prêt du matériel
    • Services sociaux
    • Construire à Belfort de Quercy
    • Le pont bascule
    • Gestion des déchets
    • Petites annonces
    • Démarches en ligne
  • ECONOMIE
  • NOS ASSOCIATIONS
  • TOURISME
    • Les hébergements
    • Les activités de loisirs
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

 Mairie de BELFORT DU QUERCY
301, rue du bourg
46230 Belfort du Quercy

Tél. 05 65 31 60 58

Nous contacter par mail

Secrétariat & Agence postale

Lundi - Mercredi – Vendredi -Samedi
9h - 12h

Mardi & jeudi
9h-12h | 13h30-16h30
  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation