Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • youtube
  • youtube
Mairie de BELFORT DU QUERCY Le bourg 46230 Belfort du Quercy 05 65 31 60 58
Mairie de BELFORT DU QUERCY Le bourg 46230 Belfort du Quercy 05 65 31 60 58
  • ACCUEIL
  • NOTRE VILLAGE
    • Sa situation
    • Son histoire
    • Son patrimoine
    • Son école
    • Son église
  • NOTRE MAIRIE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil Municipal
    • L'Intercommunalité
    • Le Bulletin Municipal
    • Séances CONSEIL MUNICIPAL - Documents règlementaires
  • VIE PRATIQUE
    • Numéros utiles
    • Location de la salle des fêtes et prêt du matériel
    • Services sociaux
    • Construire à Belfort de Quercy
    • Le pont bascule
    • Gestion des déchets
    • Petites annonces
    • Démarches en ligne
  • ECONOMIE
  • NOS ASSOCIATIONS
  • TOURISME
    • Les hébergements
    • Les activités de loisirs
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • NOTRE VILLAGE
    • Sa situation
    • Son histoire
    • Son patrimoine
    • Son école
    • Son église
  • NOTRE MAIRIE
    • Le Mot du Maire
    • Le Conseil Municipal
    • L'Intercommunalité
    • Le Bulletin Municipal
    • Séances CONSEIL MUNICIPAL - Documents règlementaires
  • VIE PRATIQUE
    • Numéros utiles
    • Location de la salle des fêtes et prêt du matériel
    • Services sociaux
    • Construire à Belfort de Quercy
    • Le pont bascule
    • Gestion des déchets
    • Petites annonces
    • Démarches en ligne
  • ECONOMIE
  • NOS ASSOCIATIONS
  • TOURISME
    • Les hébergements
    • Les activités de loisirs
  • CONTACT
  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Achat d'un terrain

Achat d'un terrain

Le dossier expose les principales étapes pour l'achat d'un terrain isolé ou situé dans un lotissement.

Achat d'un terrain isolé

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

Achat d'un terrain situé dans un lotissement

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

Questions / Réponses

  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain situé dans un lotissement ?
  • Quelles sont les obligations du vendeur d'un terrain en lotissement ?
  • Quelles sont les conditions de vente d’un terrain isolé ou en lotissement ?
  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain isolé ? 

Voir aussi

  • Droit de préemption urbain (DPU)

Pour en savoir plus

  • Portail des services en ligne des notaires de France —Notaires de France

 Mairie de BELFORT DU QUERCY
301, rue du bourg
46230 Belfort du Quercy

Tél. 05 65 31 60 58

Nous contacter par mail

Secrétariat & Agence postale

Lundi - Mercredi – Vendredi -Samedi
9h - 12h

Mardi & jeudi
9h-12h | 13h30-16h30

  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation